MENTIONS LÉGALES
Mentions Légales
Bracelets By Cécile — Cécile CHEVALLIER, Entreprise Individuelle
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Mise à jour — Mai 2026
Article 1 — Éditeur du site
URL : www.braceletsbycecile.com
Éditeur : Cécile CHEVALLIER
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
SIRET : 518 153 804 00068
Régime TVA : Non assujettie à la TVA — art. 293 B du CGI
Responsable de publication : Cécile CHEVALLIER
E-mail : bracelet.cecile@outlook.fr
Téléphone : 06 68 86 38 86
Article 2 — Hébergeur du site
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Article 3 — Présentation et objet du site
Le site www.braceletsbycecile.com est une boutique en ligne proposant à la vente des bijoux artisanaux en pierres naturelles fabriqués à la main, des thés et infusions biologiques, ainsi que des boîtes à thé gravées au laser, créés par Cécile CHEVALLIER.
Cécile CHEVALLIER s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions ou inexactitudes dans les informations mises à disposition, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Article 4 — Propriété intellectuelle
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Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Pour toute demande d'autorisation : bracelet.cecile@outlook.fr
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